Déposée le 8 août 2003 par la Société Anonyme (SA) BENEDICTAà Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENEDICTAà Directoire domicilié(e) 18, rue Marx-Dormoy,59113 SECLIN - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 990 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENEDICTA (Société Anonyme à Directoire) - 18, rue Marx-Dormoy,59113 SECLIN - 59113 - France - SIREN 432990158
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 5 septembre 2006 - Gage constitué n°439876 - Publication au BOPI 2006-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509799 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509798 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Produits de l'imprimerie ; imprimés ; prospectus ; publications ; journaux ; revues (périodiques) ; catalogues ; livrets ; livres ; affiches, affichettes. Huiles et graisses comestibles ; margarine ; beurre ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomates ; gelées ; potages et préparations pour potages ; bouillon et préparations pour faire du bouillon ; préparations pour faire de la sauce au jus de viande ; pickles ; cornichons ; fines herbes conservées ; herbes aromatiques conservées. Sel ; moutarde ; vinaigres ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauce tomate ; ketchup ; mayonnaises ; jus de viande (sauces) ; épices et herbes pour assaisonnement ; câpres ; chutneys (condiments) ; condiments ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaires ; piments (assaisonnements) ; aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations pour faire des sauces ; marinades. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; parrainage publicitaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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